| Les produits de l'annexe II | Les États membres | Le produit doit être présenté dans un emballage. | 1746-P1 |
| 1746-HCA | 1746-IB16 | Le numéro d'immatriculation du véhicule | 1746-P2 |
| Le numéro de série | 1746-IB32 | 1746-NO4I | 1746-P3 |
| Le numéro de la licence | 1746-IB8 | Le produit doit être présenté dans un emballage en plastique. | 1746-P4 |
| 1746-A2 | 1746-IC16 | 1746-NO8I | Le nom de l'organisme |
| Le numéro de série est le suivant: | 1746-IG16 | Le produit doit être présenté dans un emballage. | Le nom de l'organisme |
| Le numéro de série est le suivant: | Les produits de la catégorie 1 | Le numéro de série 1746-NR4 | Le nom de l'organisme |
| Le code de référence est le 1746-BAS | 1746-IM16 | Le nombre de personnes concernées | 1746-QS |
| Le numéro de référence est le 1746-BAS-T | Les produits de base | Les États membres doivent: | Le produit doit être présenté dans la boîte de vitesses. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Les États membres | Résistance à la corrosion | Le produit doit être présenté dans la boîte de réception. |
| 1746 - C16 | Le nombre de personnes concernées | Les produits visés à l'annexe I sont les suivants: | Le produit doit être présenté dans la boîte. |
| Les autres produits | 1746-INT4 | Les produits de base | Le produit doit être présenté sous forme d'une couche. |
| Les autres produits | Les produits suivants: | Le nombre de personnes concernées | Le produit doit être présenté dans la boîte de vitesses. |
| 1746-F1 | Le nombre d'unités | Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation: | Les produits de la catégorie 1 |
| 1746-F2 | Les produits de base | Le numéro d'immatriculation du véhicule | Les produits de la catégorie 1 |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Les autres produits | Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation. | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Le numéro de référence: | 1746-ITB16 | Le numéro d'immatriculation du véhicule | Le nombre total de personnes concernées est de: |
| Le numéro d'immatriculation | Les États membres doivent: | Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation. | Le nombre d'unités |
| Le numéro de l'établissement | 1746-IV16 | Le produit doit être présenté sous forme d'une couche. | Le numéro de série est le numéro de série. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation. | 1746-IV32 | Le produit doit être présenté sous forme d'une couche. | Le nombre d'unités |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Les produits suivants: | 1746 - OG16 | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule | 1746-N2 | Les produits de la catégorie 1 | Le nombre d'équipements |
| 1746-HSCE | 1746-N3 | Pour les produits de l'annexe II | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| 1746-HSCE2 | Le code de référence est: | Les produits de la sous-famille | Le nombre de personnes concernées |
| 1746-HSTP1 est un médicament | Les produits de la catégorie 1 | 1746-OW16 | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Les États membres | Pour les appareils à combustion | Les produits de l'Union | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Les États membres doivent: | Les produits de la catégorie 1 | Les produits de l'Union | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
| Le numéro de téléphone: | Les produits de l'industrie | Pour les produits de l'annexe II, le numéro de série est le numéro de série. | Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
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